OCCITANIE
72, Rue Riquet Bât. B Boîte aux Lettres 37 - 31000 TOULOUSE
Bienvenue sur le Site de la ligue Occitanie
Dossiers Divers
Administratif (57)
Comité Directeur, Salariés et Cadres d'Etat (0)
Défi informatique (2)
Emploi (95)
Licences (62)
Lutte contre toutes les formes de discrimination (5)
Plan de Développement et accompagnement PSF (12)
Plan J'apprends à Nager (2)
Procès-Verbaux - Assemblée Générale (27)
Procès-Verbaux - Bureau (5)
Procès-Verbaux - Comité Directeur (42)
Promotion des Activités (1)
Référents (4)
Règlements et Statuts (2)
Traité de Fusion (31)
Nouveau dossier ou mise à jour ; (nombre de dossiers)
Les dossiers sont disponibles dans les formats PDF ou ZIP, veuillez cliquer sur l'icône pour le télécharger.

Dossiers Divers > Règlements et Statuts
Filtrer sur une saison sportive :
Dimanche 14 Janvier 2024
Statuts du 13 janvier 2024. Statuts et Contrat d'Engagement Républicain annexé.
Dimanche 29 Novembre 2020
Règlement intérieur. Règlement intérieur.
Comité régional : OCCITANIE
72, Rue Riquet Bât. B Boîte aux Lettres 37 - 31000 TOULOUSE
Tél. (1) : 05.61.62.61.92 - Tél. (2) : 09.70.61.12.73 - Mail :
satellite.ffnatation.fr - version : 4.0 - 01/10/2018 Haut de page